En cabinet / à domicile / en téléconsultation / en structures
MENTIONS LÉGALES
ARTICLE 1 : L’éditeur
Madeleine Kim-Tourneur, Sophrologue
2bis Impasse Hélène Boucher 17450 Fouras
Tél. 06 18 04 03 06
SIRET : 52143886100036
Entrepreneur Individuel
Le Directeur de la publication est Madeleine Kim-Tourneur
Textes rédigés par Madeleine Kim-Tourneur, photos WIX et Madeleine Kim-Tourneur
ARTICLE 2 : L’hébergeur
OVH.COM
2, rue Kellermann BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX
Tél. 0899 701 761
ARTICLE 3 : Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.madeleine-sophrologie17.fr ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 : Collecte des données
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
ARTICLE 5 : Cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www,madeleine-sophrologie17.fr sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
ARTICLE 7 : Déontologie
Madeleine Kim-Tourneur est membre de la Chambre Syndicale de la sophrologie, et applique le code de déontologie des sophrologues disponible à l’adresse suivante : https://www.chambre-syndicale-sophrologie.fr/deontologie-sophrologie/
Comme précisé dans l’article 12 de ce code de déontologie « Les sophrologues s’engagent à ne pas se substituer aux professionnels de santé, à ne pas prodiguer de diagnostic, de prescriptions médicales et à ne pas interférer avec des traitements médicaux en cours »
ARTICLE 8 : Médiation et Responsabilité Civile Professionnelle
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, Madeleine Kim-Tourneur propose un dispositif de médiation de la consommation.
L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION.
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond »
Madeleine Kim-Tourneur a souscrit une responsabilité civile professionnelle auprès d’AXA Assurances.
ARTICLE 9 : TARIFS
Les tarifs des prestations sont affichés sur le site www.madeleine-sophrologie17.fr
Ils sont modifiables à tout moment sans préavis.